Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments relatifs au POS (règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés) suite à la modification simplifiée n° 6 approuvée le 19 octobre 2012.

Veuillez cliquer sur le lien suivant pour télécharger le règlement du Plan d'Occupation des Sols :

• Zone NA
• Zone NB
• Zone NC
• Zone ND
• Zone UDpm
• Zone UA
• Zone UB
• Zone UE

Vous pouvez télécharger les plans de zonage en cliquant sur les liens ci-dessous :

• Plan de zonage 2A
• Plan de zonage 2A1
• Plan de zonage 2A2
• Plan de zonage 2B
• Plan 2B2
• Plan de zonage 2C
• Plan 2C2
• Plan de zonage 2D
• Plan 3A
• Plan 3B
• Plan 4A
• Liste des emplacements réservés