Bienvenue sur le site de la mairie de Sainte-Marie de Ré
Logo villageEtoilelogo Station verteLOGO TERRITOIRE BIO ENGAGE 01

Plan d'occupation des sols

Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments relatifs au POS (règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés) suite à la modification simplifiée n° 6 approuvée le 19 octobre 2012.

 

Veuillez cliquer sur le lien suivant pour télécharger le règlement du Plan d'Occupation des Sols :

 

Vous pouvez télécharger les plans de zonage en cliquant sur les liens ci-dessous :